Nègrepelisse
Compte rendu de la séance du 8 décembre 2009
- Délibération 97 : Emprunt Crédit Agricole
- Délibération 98 : Emprunt BFT
- Délibération 99 : DGE 2010 installations sportives
- Délibération 100 : DGE 2010 château
- Délibération 101 : Subventions aux associations
- Délibération 102 : CG 82 remplacement des vitres du gymnase
- Délibération 103 : convention avec le Pays Midi Quercy
- Délibération 104 : CCAS garantie d'emprunt
- Délibération 105 : Approbation du rapport annuel
- Délibération 106 : CCTVA convention de la restauration collective
- Délibération 107 : création de poste
- Délibération 108 :création de poste non-titulaire
- Délibération 109 :Centre d'art modification de poste
- Délibération 110 : Demande de subvention pour les ateliers d'art de la cuisine
- Délibération 111 : Dénomination des voies
- Délibération 112 : Convention SCN Foot
- Délibération 113 : Mise à disposition de biens
- Délibération 114 : DM 2 Elect
- Délibération 115 :DM 2 JCB
- Délibération 116 : DM 1 LS
- Délibération 117 :DM 4
- Délibération 118 : DM 5
- Délibération 119 : PLU
- Tableaux des effectifs
