Nègrepelisse
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 15 SEPTEMBRE 2009
- Décisions modificatives
- Décisions modificatives ba jcb
- Délibération 80 : Décisions du PLU
- Délibération 81 : modification simplifiée du PLU
- Délibération 82 : le centre d'art
- Délibération 83 : création budget annexe
- Délibération : centrale cuisine
- Délibération 85 : Subventions aux associations
- Délibérations 86 : Bail commercial de la Poste
- Délibération 87 : Avenant convention abribus
- Délibération 88 : Pays Midi Quercy
- Délibération 89 : Acquisition parcelle au lieu dit Lauzel
- Délibération 90 : Acquisition parcelle au lieu-dit Lauzel (Précigout)
- Délibération 92 : le Château
- Délibération 93 : Création de postes
- Délibération 94 : Suppression de poste
