Nègrepelisse

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2011

DELIBERATIONS

• Délibération 2011/04/15 - Budget Principal - Approbation du Compte Administratif 2010
• Délibération 2011/04/16 - Budget Principal - Approbation du Compte de Gestion 2010
• Délibération 2011/04/17 - Fixation des taux d'imposition 2011
• Délibération 2011/04/18 - Budget Principal - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2010
• Délibération 2011/04/19 - Budget Principal - Approbation du Budget Primitif 2011
• Délibération 2011/04/20 - Subventions d'équilibre des budgets annexes - Budget Primitif 2011
• Délibération 2011/04/21 - Budget Annexe Electricité - Approbation du Compte Administratif 2010
• Délibération 2011/04/22 - Budget Annexe Electricité - Approbation du COmpte de Gestion 2010
• Délibération 2011/04/23 - Budget Annexe Electricité - Affectation du Résultat d'exploitation de l'exercice 2010
• Délibération 2011/04/24 - Budget Annexe Electricité - Approbation du Budget Primitif 2011
• Délibération 2011/04/25 - Budget Annexe JCB Sérigraphie - Approbation du Compte Administratif 2010
• Délibération 2011/04/26 - Bduget Annexe JCB Sérigraphie - Approbation du Compte de Gestion 2010
• Délibération 2011/04/27 - Budget Annexe JCB Sérigraphie - Affectation du résultat de l'exercice 2010
• Délibération 2011/04/28 - Budget Annexe JCB Sérigraphie - Aprobation du Budget Primitif 2011
• Délibération 2011/04/29 - Budget Annexe Locations Simples - Approbation du Compte Administratif 2010
• Délibération 2011/04/30 - Budget Annexe Locations Simples - Approbation du Compte de Gestion 2010
• Délibération 2011/04/31 - Budget Annexe Locations Simples - Affectation du résultat de l'exercice 2010
• Délibération 2011/04/32 - Budget Annexe Locations Simples - Approbation du Budget Primitif 2011
• Délibération 2011/04/33 - Budget Annexe Chaufferie Bois - Approbation du Compte Administratif 2010
• Délibération 2011/04/34 - Budget Annexe Chaufferie Bois - Approbation du Compte de Gestion 2010
• Délibération 2011/04/35 - Budget Annexe Chaufferie Bois - Affectation du résultat de l'exercice 2010
• Délibération 2011/04/36 - Budget Annexe Chaufferie Bois - Approbation du Budget Primitif 2011
• Délibération 2011/04/37 - Budget Annexe Transports Scolaires - Approbation du Compte Administratif 2010
• Délibération 2011/04/38 - Budget Annexe Transports Scolaires - Approbation du Compte de Gestion 2010
• Délibération 2011/04/39 - Bduget Annexe Transports Scolaires - Affectation du résultat de l'exercice 2010
• Délibération 2011/04/40 - Budget Annexe Transports Scolaires - Approbation du Budget Primitif 2011
• Délibération 2011/04/41 - Budget Annexe Zone Artisanale - Approbation du Compte Administratif 2010
• Délibération 2011/04/42 - Budget Annexe Zone Artisanale - Approbation du Compte de Gestion 2010
• Délibération 2011/04/43 - Budget Annexe Zone Artisanale - Affectation du résultat de l'exercice 2010
• Délibération 2011/04/44 - Budget Annexe Zone Artisanale - Approbation du Budget Primitif 2011
• Délibération 2011/04/45 - Voirie Prise en Charge - programme 2011
• Délibération 2011/04/46- Piscine Municipale - opération d'initiation et de perfectionnement des enfants scolarisés de plusieurs communes du 30 mai au 1er juillet 2011
• Délibération 2011/04/47 - Emplois Saisonniers 2011 - Agents non titulaires
• Délibération 2011/04/48 - Recrutement Agents non titulaires
• Délibération 2011/04/49 - Tarification marché de plein vent
• Délibération 2011/04/50 - Mise a disposition autocars - tarification
• Délibération 2011/04/51 - Schéma départemental d'itinéraires de randonnées pédestres - mise à jour
• Délibération 2011/04/52 - Convention avec la gendarmerie de Nègrepelisse - entretien des locaux
• Délibération 2011/04/53 - Subventions année 2011

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE