Nègrepelisse
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2010
DÉLIBERATIONS
- Délibération 2010/09/65 - création budget annexe zone artisanale
- Délibération 2010/09/66 - chaufferie bois - emprunt dexia crédit local
- Délibération 2010/09/67 - chaufferie bois - emprunt caisse d'épargne
- Délibération 2010/09/70 - "La cuisine" - demande de subventions - expositions
- Délibération 2010/09/71 - "La cuisine" - demande de subvention "Ecriture en Lumière"
- Délibération 2010/09/70 - "La cuisine" - modification de poste
- Délibération 2010/09/71 - recrutement agent non titulaire - service espaces verts
- Délibération 2010/09/72 - création de postes adjoints techniques 2ème classe - modification du tableau des effectifs
- Tableau des effectifs de la Commune
- Délibération 2010/09/73 - Compte Epargne Temps - modification
- Délibération 2010/09/74 - vente de terrain zone industrielle "Nafine" - parcelles 307 - 309
- Délibération 2010/09/75 - vente de terrain zone industrielle "Nafine" - parcelle 306
- Délibération 2010/09/76 - commissions municipales - composition
- Délibération 2010/09/77 - décision modificative 1 - Budget annexe JCB
- Délibération 2010/09/78 - décision modificative 4 - Budget principal
- Délibération 2010/09/79 - décision modificative 5 - budget principal
- Délibération 2010/09/80 - subvention festival "Samba Al Païs"
- Délibération 2010/09/81 - recrutement agent non titulaire - service architecture
- Délibération 2010/09/82 - "La cuisine" - construction du centre d'art sur les ruines du château
