Nègrepelisse
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUIN 2011
DELIBERATIONS
- Délibération 2011/06/54 - Centre d'art "La cuisine" - avenant au marché de maîtrise d'oeuvre
- Délibération 2011/06/55 - La cuisine - demande de subvention programmation artistique 2011
- Délibération 2011/06/56 - Subventions, subventions exceptionnelles et participations 2011 - Associations de Nègrepelisse et locales
- Tableau des subventions attribuées
- Tableau des participations attribuées
- Délibération 2011/06/57 - Maison de l'eau - Demande de subvention C.N.D.S.
- Délibération 2011/06/58 - Opération de dératisation et désinfectation - Année 2011 - Demande de subvention
- Délibération 2011/06/59 - Eglise Saint-Pierre-Es-Liens - Demandes de subvention
- Délibération 2011/06/60 - Tarifications location matériels et salles
- Délibération 2011/06/61 - Cantine scolaire - Augmentation du prix des repas
- Délibération 2011/06/62 - Suppression de postes - Modification du tableau des effectifs
- Délibération 2011/06/63 - Recrutement agents non titulaires
- Délibération 2011/06/64 - Régime indemnitaire - Avenant n°1 - Prime de fonction et de résultat (P.F.R.)
- Délibération 2011/06/65 - Piscine municipale - Opération d'Initiation et de Perfectionnement des enfants scolarisés de plusieurs communes du lundi 5 septembre au vendredi 30 septembre 2011
- Délibération 2011/06/66 - Titres impayés - Admission en non valeur
- Délibération 2011/06/67 - Dénomination de voies
- Délibération 2011/06/68 - Vente parcelle 17 rue du Temple pour l'euro symbolique
- Délibération 2011/06/69 - Budget principal - Décision modificative n°1
- Délibération 2011/06/70 - Avis sur le schema départemental de coopération communale
- Délibération 2011/06/71 - Ecole primaire publique - Allocation annuelle
- Délibération 2011/06/72 - Contrats d'apprentissages
- Délibération 2011/06/73 - Budget annexe - Transports scolaires - Décision modificative n°1
