Nègrepelisse
Le Plan Local d'Urbanisme (P.L.U)
PLAN LOCAL D'URBANISME EN VIGUEUR
REVISIONS ET MODIFICATIONS DE 2006 A 2009
PREMIERE MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME
- Modification : délibération
- Exposé des motifs de la modification
- Partie administrative
- Document graphique
- Approbation : délibération
6ème REVISION SIMPLIFIEE DU P.L.U. - Lieu-dit "Lauzel" - Création d'une zone sportive
- Enquête publique : rapport du commissaire enquéteur
- Bilan de concertation
- Révision simplifiée
- Approbation de la révision : délibération
Par délibération en date du 2 juillet 2010,
Le conseil municipal a décidé d’approuver la révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme sur le territoire de NEGREPELISSE pour la création d’une zone sportive et de terrains de sport au lieu-dit « Lauzel ».
Le dossier de révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme est à la disposition du public en mairie aux jours et heures d’ouverture habituels : lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi de 8 h à 12 h et de 13 h à 17 h.
REVISION GENERALE DU P.L.U. - 2010
- Délibération mise en révision du P.L.U.
- Prescription de la révision
- Diagnostic du P.L.U. - document provisoire
