Nègrepelisse

ATTENTION : en cours de mise à jour - service non accessible actuellement 

---

Vous pouvez consulter les documents ci-joints :

• Rapport de présentation

  • Diagnostic

  • Etat initial de l'environnement

  • Choix retenus

  • Incidences des orientations sur l'environnement

• PADD - Orientations particulières - Partie Règlementaire

• Règlement
• Emplacements réservés

• Annexes

  • Annexes déchets

  • Annexes eau potable

  • Annexes eau pluviale  

  • Servitudes

  • Lotissements