PLU Intégral
1. Partie administrative
2. Rapport de présentation
3. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
4. Orientation d'aménagement et de programmation
5. Partie réglementaire
- Partie écrite
- Documents graphiques
- Emplacements réservés
- Éléments protégés (article L123-15-7)
- Sites archéologiques
- Éléments protégés (article L123-3-1)
6. Annexes
6-1 Annexes sanitaires
Réseau AEP
Réseau pluvial
- Notice
- Plan
Réseau assainissement
- Schéma directeur assainissement (extrait)
- Réseau assainissement collectif
- Réseau assainissement collectif centre
- Carte aptitude des sols
6-2 Servitude d'utilité publique
6-3 Arrêté de classement sonore des infrastructures
6-4 P.P.R. Retrait gonflement d'argile
6-5 P.P.R Inondation Aveyron
6-6 Charte paysagère du Pays Midi-Quercy
6-7 Zone d'aménagement différé Aveyron/Longues-Aygues
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